CHAFFOTEAUX & MAURY, (Société par Actions Simplifiée)
Numéro de dépôt :
3147219
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
Présentation de la marque GREEN
Déposée le 12 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY domicilié(e) 79, rue du GENERAL LECLERC,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAFFOTEAUX & MAURY, (Société par Actions Simplifiée) - 79, rue du GENERAL LECLERC,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 572041218
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 24 mai 2004 - Changement d'adresse n°392965 - Publication au BOPI 2004-05-24
Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Appareils de commande, de mesure, de régulation, appareils de régulation d'ambiance, thermostats, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage ou de production d'eau, jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau. Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, articles de robinetterie, appareils de production d'eau chaude, chauffage central, installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz, ballons d'accumulation d'eau chaude. Construction, réparation, entretien, dépannage et maintenance d'appareils en matière d'installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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